Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISS'CLIPS
QUAGLIA DIFFUSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4361873
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
TISS\'CLIPS de QUAGLIA DIFFUSION

Présentation de la marque TISS'CLIPS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAGLIA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISS'CLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAGLIA DIFFUSION domicilié(e) 30 route de Francazal - 31220 - Portet-Sur-Garonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 950 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 rue Sébastopol - 75001 - Paris - France.

La marque TISS'CLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISS'CLIPS arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

QUAGLIA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MICMAC , ISIOPIN 4 , TISSCLIP


QUAGLIA DIFFUSION, Société à responsabilité limitée - 30 route de Francazal - 31220 - Portet-Sur-Garonne - France - SIREN 528950314


LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT - 11 rue Sébastopol - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Lattes, lamelles et panneaux occultants métalliques de jardins ; clôtures décoratives entièrement ou principalement métalliques ; profilés, poteaux, montants, rails, tiges, embouts, supports, attaches, pièces de raccordement et pièces de fixation entièrement ou principalement métalliques pour lattes, lamelles et panneaux occultants de jardins ;

Lattes en bois, lamelles et panneaux occultants non métalliques de jardins ; clôtures décoratives non métalliques ; profilés, poteaux, montants, rails, tiges, embouts, supports, attaches, pièces de raccordement et pièces de fixation non métalliques pour lattes, lamelles et panneaux occultants de jardins.